Sports Clubs & Collectivités
Société SARL au capital de 23 010 Euros
Siège social 68 Boulevard Fayol 42700 Firminy FRANCE ;
N° de téléphone 04 77 56 00 56 ; Adresse du courrier électronique [email protected]
RCS (ou Répertoire des métiers) de Saint-Etienne n°B453355802.
N° individuel d’identification fiscal
Conditions générales de vente des produits vendus sur **https://www.sports-clubs.fr/**
Date de dernière mise à jour 18/01/2022
Article 1 – Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par la société Sports Clubs & Collectivités de certains produits des marques Nike, Puma, Hummel, Joma, …
Article 2 – Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d’expédition.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l’importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société
Sports Clubs & Collectivités. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société Sports Clubs & Collectivités se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la société Sports Clubs & Collectivités jusqu’au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.
Article 3 – Commandes